Mentions légales

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Article 1. Informations Générales

1.1 Éditeur du Site :

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Forme juridique : [Forme juridique de votre société] (ex: SARL, SAS, EURL, SA)
Capital social : [Capital social] euros
Adresse du siège social : [Adresse complète du siège social]
Numéro de téléphone : [Votre numéro de téléphone]
Adresse e-mail : [Votre adresse e-mail de contact]
Numéro d’immatriculation au RCS : [Numéro RCS et ville d’immatriculation] (ex: RCS Paris B 123 456 789)
Numéro de TVA intracommunautaire (si applicable) : [Votre numéro de TVA intracommunautaire]
Directeur de la publication / Responsable de la rédaction : [Nom et prénom du directeur de la publication]

1.2 Hébergeur du Site :

Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur] (ex: OVH, Gandi, AWS, Google Cloud)
Raison sociale (si différente) : [Raison sociale de l’hébergeur]
Adresse du siège social de l’hébergeur : [Adresse complète de l’hébergeur]
Numéro de téléphone de l’hébergeur : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]

Article 2. Propriété Intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les éléments (textes, photographies, illustrations, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) figurant sur le site [Adresse de votre site internet] sont la propriété exclusive de [Nom de votre société] ou de tiers ayant autorisé [Nom de votre société] à les utiliser.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Article 3. Données Personnelles

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Article 4. Cookies

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Article 6. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

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Article 7. Crédits

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